Mentions Légales

Pièces Jaunes Pièces Jaunes Plus De Vie Plus De Vie


EDITEUR

Ce site est édité par la Fondation Hôpitaux de Paris-Hôpitaux de France
13 rue Scipion – 75005 Paris – France
Tél. +33 (0) 1 40 27 42 62
Fax. +33( 0)1 40 27 46 49
E-mail : contact@fondationhopitaux.fr
Le directeur de la publication est Fondation Hôpitaux de Paris–Hôpitaux de France

 

LÉGISLATION FRANÇAISE RELATIVE AU DROIT D’ACCÈS AU FICHIER INFORMATISÉ

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à la Fondation Hôpitaux de Paris–Hôpitaux de France – 13 rue Scipion – 75005 Paris – France et les faire rectifier le cas échéant.

 

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, la Fondation Hôpitaux de Paris–Hôpitaux de France ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. La Fondation Hôpitaux de Paris–Hôpitaux de France n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels la Fondation Hôpitaux de Paris–Hôpitaux de France n’a aucun contrôle.

 

Réalisation et HEBERGEMENT

Agence TYPY
7, cité Hittorf
75010 PARIS
FRANCE