 |
|
 |
Accueil / Mentions legales
| Informations |
 |
Fondation Hôpitaux de Paris-Hôpitaux de France
Siège social : 13 rue Scipion
Adresse postale : 75005 Paris
Téléphone : 01 40 27 42 62
Télécopie : 01 40 27 46 49 |
|
|
| Conception, Réalisation : |
STOCKHO |
| Hébergement : |
STOCKHO |
|
|
| Photographies : |
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Y. DEJARDIN
D. HUDSON
P. BALMER
C. DEMONFAUCON
P. KERLO
K. SCHNEIDER
G. POL
GP. ACCARDO
S. LE CLEZIO
Y. FORESTIER |
|
|
| Propriété du Site |
Le présent site www.fondationhopitaux.fr (le Site)
est la propriété de la Fondation Hôpitaux
de Paris-Hôpitaux de France, sous le code APE 853K dont
le siège social est situé au 13, rue Scipion 75005
Paris. Le directeur de la publication du Site Web est Yves HAREL. |
|
|
| Contenu du Site |
On entend par Contenu du Site la structure générale,
les textes, les images animées ou non, et les sons dont
le Site est composé. Toute représentation totale
ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés
que ce soient, sans autorisation préalable expresse de
la Fondation Hôpitaux de Paris-Hôpitaux de France,
est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée
par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété
intellectuelle. |
|
|
| Propriété du Site |
Du seul fait de sa connexion au site www.fondationhopitaux.fr,
l'utilisateur reconnaît accepter de la Fondation Hôpitaux
de Paris-Hôpitaux de France une licence d'usage du Contenu
du Site strictement limitée aux conditions impératives
suivantes :
- La présente licence accordée à titre
non exclusif n'est pas transmissible.
- Le droit d'usage conféré à l'utilisateur
est personnel et privé : c'est-à-dire que toute
reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour
un usage collectif ou professionnel, même en interne dans
l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour
toute communication de ce contenu par voie électronique,
même diffusé en Intranet ou en Extranet d'entreprises.
- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire
pour stockage aux fins de représentation sur écran
monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de
sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse
préalable de la Fondation Hôpitaux de Paris-Hôpitaux
de France. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant
et toutes personnes responsables aux peines pénales et
civiles prévues par la loi française. Pour toute
information et demande de reproduction sur support papier ou
électronique : Danuta PIETER. |
|
|
| Maintenance du Site |
La société Stockho, société anonyme,
au capital de 153 045 euros, inscrite au registre du commerce
et des sociétés de Paris, sous le numéro
B 432 802 379, dont le siège social est situé
22 rue de Palestro, 75002 Paris - France, représentée
par Monsieur Bertrand Fredenucci, en qualité de Président
Directeur Général, assure la réalisation,
l'intégration, la maintenance du site www.fondationhopitaux.fr. |
|
|
| Autorisation de reproduction de contenus sur support
électronique |
Pour mettre en place un lien avec le site www.fondationhopitaux.fr
: Danuta PIETER.
Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations)
sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...) paru
sur le site www.fondationhopitaux.fr, adressez votre demande
par courrier, fax ou e-mail à : Danuta PIETER.
Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le
contexte, la durée de reproduction souhaitée,
la nature du site, la présentation envisagée...
N'oubliez pas de nous préciser également votre
nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse
URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant
votre e-mail. |
|
|
| Précisions concernant les hyperliens |
Fondation Hôpitaux de Paris-Hôpitaux de France n'est pas responsable de l'exactitude, de l'actualité ni de la fiabilité du contenu des liens vers les sites Web présents sur le site www.fondationhopitaux.fr. Elle n'offre aucune garantie à cet égard et n'est pas responsable des renseignements associés à ces liens. |
|
|
|
|
|
 |
 |