Donations, legs, et assurances-vie

Faire une donation, un legs ou souscrire à une assurance-vie en faveur de la Fondation, c’est améliorer le quotidien des enfants, des adolescents et des personnes âgées hospitalisés. En soutenant notre Fondation par un legs, vous transmettez votre histoire de vie, vos valeurs, vos convictions.

Vous souhaitez transmettre un héritage, en accord avec vos valeurs et vos idéaux ?

 

FAIRE UN LEGS A LA FONDATION

Léguer à la Fondation Hôpitaux de Paris-Hôpitaux de France, c’est agir concrètement pour améliorer l’existence des patients qui doivent apprendre à vivre à l’hôpital. Pour les personnes âgées et les enfants contraints de rester séparés de leurs proches, c’est un geste d’amour qui apportera joie de vivre et bien-être au quotidien.

Qu’est-ce qu’un legs ?

Le legs est une disposition testamentaire qui vous permet de choisir à qui sera transmis votre patrimoine après votre décès. Il s’agit d’un geste important par lequel vous prolongez votre propre existence en transmettant, au-delà d’un patrimoine matériel, vos valeurs et votre histoire au profit d’une action qui vous tient à cœur.

Comment faire un legs à la Fondation ?

La rédaction d’un testament vous assure que vos dernières volontés seront respectées. Il peut être modifié à tout moment. Vous pouvez notamment choisir de :

  • Rédiger un testament olographe

Il est entièrement écrit, daté et signé de votre main, et doit être le plus précis possible pour éviter toute difficulté d’interprétation (voir des exemples en page 10 de la brochure ci-jointe).

C’est le type de testament le plus courant, cette méthode est entièrement gratuite et confidentielle, puisque vous pouvez le faire seul, chez vous.

Vous pouvez conserver votre testament chez vous mais il est toutefois conseillé de le faire enregistrer chez un notaire afin de s’assurer que vos volontés seront bien reconnues et respectées le moment venu.

  • Rédiger un testament authentique

Il est dicté chez un notaire en présence de deux témoins (ni parents, ni légataires) ou d’un autre notaire. C’est la méthode la plus sûre puisque le contenu est vérifié par un professionnel. N‘hésitez pas à nous contacter pour que Gérard Chenevotot vous aide à choisir un notaire proche de chez vous.

Que pouvez-vous léguer à la Fondation ?

Vous pouvez léguer l’ensemble de votre patrimoine à la Fondation ou le distribuer au profit de plusieurs bénéficiaires : personnes, associations ou fondations. Cependant, il est préférable de limiter la dispersion du patrimoine pour éviter des frais de gestion trop importants qui se feraient au détriment de l’action de terrain.

Si vous avez des enfants ou un conjoint, une part doit leur être réservée, leurs droits à la succession étant protégés par le droit français (voir ci-dessous). En fonction de votre situation et selon votre désir, vous pouvez opter pour l’une des différentes formes de legs :

  • Le legs universel :

Dans ce cas, le légataire universel recueille la totalité de vos biens, déduction faite de la part réservée aux éventuels héritiers réservataires.

  • Le legs à titre universel :

Vous pouvez répartir votre patrimoine entre plusieurs légataires, dont la Fondation, en léguant à chacun une quote-part définie ou une catégorie de biens.

  • Le legs particulier :

Vous choisissez de léguer à la Fondation un bien en particulier, afin qu’il puisse être mis au service de l’action auprès des enfants et des adultes qui vivent à l’hôpital.

Programme Adolescents en souffrance
La Fondation a mis en place un programme destiné à prendre en charge les adolescents en souffrance.

FAIRE UNE DONATION A LA FONDATION

Par une donation réalisée en faveur de la Fondation, vous faites le choix de faire immédiatement bénéficier les enfants comme les personnes âgées de votre générosité, pour rendre la vie plus belle à l’hôpital. Certains avantages fiscaux permettent d’optimiser votre geste.

Qu’est-ce qu’une donation ?

La donation est un acte irrévocable par lequel, de votre vivant, vous vous défaites d’un bien mobilier ou immobilier en faveur de la Fondation Hôpitaux de Paris-Hôpitaux de France.

Comment faire une donation à la Fondation ?

Il existe plusieurs possibilités selon ce que vous souhaitez transmettre :

  • La donation en pleine propriété

Il s’agit de la manière la plus simple de faire une donation : le bien est transmis entièrement à la Fondation, afin d’apporter immédiatement un peu de douceur et de joie aux enfants et adultes hospitalisés.

  • La donation avec réserve d’usufruit

Elle vous permet de céder la propriété de votre bien à la Fondation tout en conservant l’usage. Ainsi, vous pouvez par exemple faire donation d’un logement tout en continuant à l’occuper ou en le louant.

  • La donation temporaire d’usufruit

Vous pouvez choisir de conserver la propriété de votre bien, tout en permettant à la Fondation de percevoir les revenus que ce bien peut procurer pendant une durée déterminée, au terme de laquelle vous redeviendrez automatiquement seul propriétaire de ce bien.

  • Les donations ouvrent droit à d’importantes réductions d’impôt.

Pour en savoir plus, contactez Gérard Chenevotot qui se fera un plaisir de vous renseigner sur les avantages fiscaux ainsi que les démarches juridiques les mieux adaptées à vos souhaits.

Actualités de la Fondation
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SOUSCRIRE A UNE ASSURANCE-VIE EN FAVEUR DE LA FONDATION

A la fois simple et sûre, l’assurance-vie est l’un des placements préférés des Français. C’est aussi, pour la Fondation, une ressource précieuse grâce à laquelle nous pouvons agir au quotidien auprès des enfants et des personnes âgées pendant leur séjour à l’hôpital. Elle permet par ailleurs d’initier de nouveaux projets.

Qu’est-ce qu’une assurance-vie ?

L’assurance-vie est un contrat d’épargne qui vous prémunit des aléas de la vie tout en simplifiant la transmission du capital, que ce soit à un proche ou à la Fondation.

Elle offre des avantages fiscaux particulièrement intéressants et à l’échéance du contrat, vous êtes libre d’utiliser les fonds pour des besoins personnels, ou d’en faire bénéficier les enfants, les adolescents et les adultes plus âgés qui sont hospitalisés.

Comment souscrire une assurance-vie en faveur de la Fondation ?

Que vous choisissiez un ou plusieurs versements, il s’agit d’un placement à long terme. Ce contrat peut être souscrit auprès d’un assureur ou d’une banque, et les bénéficiaires que vous désignez sur le contrat sont modifiables à tout moment.

La meilleure façon de procéder est de contacter directement l’organisme  de votre choix (compagnie d’assurances, banque etc…) et de bien préciser le bénéficiaire qui sera «  Fondation des Hôpitaux de Paris-Hôpitaux de France ayant son siège actuel à PARIS (5ème) 13 rue Scipion.« 

L’assurance-vie n’est pas prise en compte dans le calcul des héritiers réservataires, ce qui vous laisse donc une totale liberté dans la désignation de vos bénéficiaires.

Jardin Thérapeutique

 

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