Fondation|Publié le 23/11/2022

Nous transmettre des biens atypiques

Que ce soit de votre vivant ou à votre mort, la Fondation des Hôpitaux a vocation à recueillir tout type de bien pour financer ses actions.

Des biens les plus courants comme une maison, un appartement, un terrain, des comptes bancaires, des titres financiers…à ceux plus insolites comme l’or, les œuvres d’art et les droits d’auteur.

Legs Atypiques

L’or :

Lingot d’or ou bijoux, la Fondation a la capacité de recueillir ce métal précieux en exonération de droits de mutation. Nous nous chargeons de vendre ce qui nous est remis au cours de l’or en vigueur. Nous passons soit par un commissaire-priseur, soit via un courtier.

Les œuvres d’art :

Elles doivent être authentifiées et expertisées préalablement à toute vente. Un commissaire-priseur se chargera de vendre les œuvres aux enchères. Les sommes recueillies nous permettront de financer nos projets en faveur de ceux qui vivent à l’hôpital.

Les droits d’auteur :

Vous avez écrit une chanson ou un livre ? Il est possible de nous transmettre vos droits d’auteur de manière pérenne ou temporaire. La SACEM se chargera de nous remettre les revenus issus du fruit de votre création.

Ainsi lors de la crise Covid-19 et grâce à la générosité d’artistes qui nous ont cédés leurs droits, la Fondation a pu soutenir de nombreux soignants fortement impactés par la pandémie.

Merci !

Grâce à vos dons et legs, notre Fondation continue à agir en faveur des plus fragiles dans tous les établissements médico-sociaux de France. Nous avons à cœur de valoriser au mieux ces biens atypiques qui constituent votre histoire.

L’ensemble des dons et legs qui nous sont consentis sont exonérés de droits de mutation à titre gratuit. En outre, dans certains cas, et conformément à l’article 200 CGI, ces dons de biens atypiques ouvrent droit à une réduction d’impôt sur le revenu ou de l’IFI.


Si vous avez un doute sur la capacité de notre Fondation à recevoir une catégorie de bien ou un type d’objet, n’hésitez pas à contacter Madame Cécile COLSON, responsable Libéralités.

 

Faire un don Envoyer un mail Pour plus d'informations, n'hésitez pas à me contacter au 07 69 50 94 19. Cécile COLSON RESPONSABLE LIBÉRALITÉS